Z

Mentions légales

Le présent site est la propriété de L’ARP, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Adresse : 19 Rue d’Aumale – 75009 Paris

Téléphone : 06 71 16 42 84

Responsable de la publication : M. FIN

Hébergeur du site : O2SwitchChemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Conception du site : Azertix – création de sites Internet à Amiens

 

LOGO L'ARP

Cookies

Le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Sans eux, il ne serait pas possible d’accéder à nos contenus ou services. Ils permettent de se souvenir de vous, pages après pages, et de mémoriser votre choix.

Concernant les mesures d’audience, L’ARP n’utilise que les cookies de la plate-forme Google Analytics. Ils permettent de connaître le nombre d’utilisateurs, les pages visitées du site, etc. Les éléments alors recueillis nous permettent d’établir des statistiques de visite du site pour le compte exclusif de L’ARP. Important : concernant nos cookies, les données sélectionnées ne permettent pas d’identifier un utilisateur, les informations étant totalement anonymes. Pour plus informations sur la finalité de ces cookies, veuillez consulter cette page.

 

Politique de confidentialité

L’ARP s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site web, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sont uniquement destinées à un usage interne au site, pour nous permettre de vous contacter à partir de vos coordonnées, quand vous en faites vous-même la demande à partir de notre formulaire de contact.

En aucun cas ces données ne sont vendues à des tiers. Elles ne sont pas mémorisées dans une base de données sur le serveur qui héberge le site Internet, ni réutilisées à d’autres fins.

Conformément à la législation française et à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous.

 

Propriété intellectuelle, marques, droits d’auteur et copyright

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies, illustrations ou tout autre contenu diffusé sur le site de L’ARP fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les utilisateurs du site ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées et sous réserve de ne pas modifier les éléments en question. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit de L’ARP est constitutif d’un acte de contrefaçon, sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute marque, logo, illustration, et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site est la propriété de L’ARP ou de ses partenaires, et font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

 

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via le site de L’ARP sont fournies en l’état. L’ARP ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’ARP n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. L’ARP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site. L’ARP ne pourra être responsable pour quel que dommage (direct ou indirect), résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

 

Liens hypertextes

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de L’ARP. Par conséquent, L’ARP décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l’accord préalable de L’ARP.